COMITE DES FETES DE BIENFAISANCE Dissoute Peyriac-Minervois Comités des fêtes W111000368 Créée en 1960 Cette association est dissoute depuis le 2011-03-15. O
Données officielles Sources / RNA Siège Peyriac-Minervois (11160) Identifiants RNAW111000368 HIST.0111003341 Historique Créée le 01/06/1960, dernière déclaration le 27/04/2011 5 évènements 01/06/1960 Création 02/06/1960 Publication au Journal Officiel 15/03/2011 Dissolution 27/04/2011 Dernière déclaration 28/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.