ASSOCIATION ' CABARDES X III ' Active Villegailhenc Rugby W111000226 Créée en 1950 LA PRATIQUE DU RUGBY A XIII (TREIZE) Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villegailhenc (11600) Identifiants RNAW111000226 HIST.0111008157 Historique Créée le 01/01/1950, dernière déclaration le 07/10/2009 3 évènements 01/01/1950 Création 07/10/2009 Dernière déclaration 07/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.