LES PEP 11 Active Carcassonne Oeuvres scolaires W111000079 Créée en 1916 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Carcassonne (11000) Identifiants RNAW111000079 HIST.0111000343 Historique Créée le 03/06/1916, dernière déclaration le 07/07/2009 4 évènements 03/06/1916 Création 01/07/1916 Publication au Journal Officiel 07/07/2009 Dernière déclaration 07/07/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Oeuvres scolaires Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.