Mission
étudier tous les problèmes intéressant en commun des praticiens et de la Polyclinique Montier la celle et notamment l'application de la subrogation conventionnelle en vue de dispenser de l'avance des frais les malades hospitalisés ; Agir sur délégation des malades pour le paiement des honoraires aux praticiens et pour le remboursement de ces sommes par les caisses ; Structure de transit et de mandataire, sans but lucratif, sans enrichissement direct ou indirect, et avec un compte toujours tenu à l'équilibre Interdir toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel ;
Domaines
- cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence 👉 Troyes Champagne Métropole
Commune & Contact
Commune
Saint-André-les-Vergers (10120)Associations de Saint-André-les-Vergers
Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Activité
cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr