AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE JULLY SUR SARCE Active Jully-sur-Sarce Sapeurs pompiers W103009011 Créée en 1913 secours en cas de maladie ou d'accidents Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Jully-sur-Sarce (10260) Identifiants RNAW103009011 HIST.3031913 Historique Créée le 03/03/1913, dernière déclaration le 03/03/1913 4 évènements 03/03/1913 Création 03/03/1913 Dernière déclaration 06/06/1913 Publication au Journal Officiel 19/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationpas de fond de dossier, vieille association créée à l'ancienne sous préfecture de Bar sur Seine reprise manuelle le 19/06/2024 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.