ORIENT-SUD-ENVIRONNEMENT "OSE"

Active Fresnoy-le-Château 2020-05-28
M

Mission

protéger, en référence à "Convention Européenne du Paysage", environnement (dont flore et faune) patrimoine culturel et paysages sur le territoire du département de l'Aube, de la communauté de communes "Troyes-Champagne-Métropole", du Parc Naturel de la Forêt d'Orient, et plus particulièrement sur les communes de Fresnoy le Château, Montreuil sur Barse, Clérey, Montaulin, Lusigny sur Barse, Courteranges et Verrières contre toutes les atteintes qui pourraient leur être portées, notamment par l'implantation d'éoliennes et des équipements qui leur sont liés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fresnoy-le-Château (10270)

Associations de Fresnoy-le-Château

Siège INSEE

9 RUE DES BUCHETTES, 10270 FRESNOY-LE-CHATEAU

Contact

#

Identifiants

RNA
W103008098
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923456495
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 103P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr