M
Mission
regrouper les locataires de la forêt de Cussangy et de bois particuliers ; fixer annuellement les jours de chasse autorisés ainsi que les dates d'ouverture et de fermeture compatibles avec les effectifs gibier dans le respect de l'arrêté d'ouverture et de fermeture de la chasse dans le département de l'Aube;;;;
Domaines
- chasse 👉 Chaourçois et du Val d'Armance
@
Commune & Contact
Commune
Les Granges (10210)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W103003607
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0103003624
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr