ASSOCIATION DES CAISSES DE CHAMPAGNE-ARDENNES (ACCA) DE M.S.A

Active Troyes 1997-11-14
M

Mission

de favoriser la concertation des élus au plan régional et d'organiser et développer la réflexion et l'expression des positions régionales de la mutualité sociale agricole dans le domaine de la protection sociale...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Troyes (10000)

Associations de Troyes

Siège INSEE

1 AVENUE DU MARECHAL JOFFRE, 10000 TROYES

Contact

#

Identifiants

RNA
W103002805
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
442510806
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0103008078
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 103P

Activité

centres de gestion, centres juridiques, audits

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr