M
Mission
promouvoir des règles communes d'aménagement et de gestion des espèces sauvages sur les territoires cynététiquement contrôlés par ses membres ; étudier les modes et les méthodes de chasse les plus aptes à permettre la mise en oeuvre de ces règles, ainsi que les projets d'aménagement du territoire de chasse, dans le but d'assurer la subsistance et la sauvegarde des différentes espèces de gibier ;;;;
Domaines
- chasse 👉 Troyes Champagne Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Sommeval (10320)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W103002629
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0103007754
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr