COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL ET PERSONNEL ASSIMILE DE LA VILLE DE LES NOES PRES TROYES

Active Les Noës-près-Troyes 1979-04-10
M

Mission

entretenir et resserrer les sentiments d'amitié et de solidarité parmi le personnel ; rechercher en commun les moyens propres à une organisation rationnelle des activités municipales;;;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Noës-près-Troyes (10420)

Associations de Les Noës-près-Troyes

Contact

#

Identifiants

RNA
W103002583
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0103004059
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 103P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr