COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE SAINT PARRES AUX TERTRES

Active Saint-Parres-aux-Tertres 1976-06-21
M

Mission

entretenir et resserrer les sentiments d'amitié et de solidarité parmi le personnel des différents services ; rechercher en commun les moyens propres à une organisation rationnelle des activités municipales au mieux des intérêts de la collectivité communale er de faire à cet égard;;;;;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Parres-aux-Tertres (10410)

Associations de Saint-Parres-aux-Tertres

Contact

#

Identifiants

RNA
W103002502
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0103003635
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 103P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr