ASSOCIATION DU QUARTIER SAINT-MARTIN

Active Troyes 1978-08-17
M

Mission

bienfaisance et assistance sous toutes formes ; faciliter, sans intention lucrative, le fonctionnement matériel des oeuvres ou organismes exercant une activite charitable, éducative, sociale, sanitaire, culturelle ou cultuelle, en mettant notamment à leur disposition les immeubles qui leur sont nécessaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Troyes (10000)

Associations de Troyes

Siège INSEE

21 RUE DE LA PAIX, 10000 TROYES

Contact

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Identifiants

RNA
W103002292
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
412533978
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0103003947
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 103P

Activité

associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr