ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BREVIANDES A.A.P.P.M.A DE BREVIANDES

Active Bréviandes 1982-12-27
M

Mission

obtenir de la municipalite et des particuliers l'affermage des lots de peche sur le territoire de la commune de breviandes . encourager la surveillance contre le braconnage et la pollution des rivieres et concourir a leur repeuplement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bréviandes (10450)

Associations de Bréviandes

Siège INSEE

80 AVENUE MARECHAL LECLERC, 10450 BREVIANDES

Contact

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Identifiants

RNA
W103002136
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
793852211
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0103004539
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 103P

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr