SOCIETE DE CHASSE DE MONTREUIL SUR BARSE

Active Montreuil-sur-Barse 2002-09-26
M

Mission

sur son territoire, d'une part, promouvoir, organiser et contrôler l'activité de la chasse, déclarée d'utilité publique par la loi, et d'autre part participer à la protection et à la mise en valeur de la faune sauvage et de ses habitats

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montreuil-sur-Barse (10270)

Associations de Montreuil-sur-Barse

Contact

#

Identifiants

RNA
W103002117
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0103009223
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 103P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr