SOCIETE DE CHASSE DE MAISONS LES CHAOURCE Active Maisons-lès-Chaource Chasse W103002089 Créée en 1995 exercice de chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Maisons-lès-Chaource (10210) Identifiants RNAW103002089 HIST.0103007491 Historique Créée le 21/02/1995, dernière déclaration le 24/06/2022 4 évènements 21/02/1995 Création 15/03/1995 Publication au Journal Officiel 24/06/2022 Dernière déclaration 21/07/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.