COMITE SOCIAL DES AGENTS COMMUNAUX

Active Bréviandes 1981-12-03
M

Mission

entretenir et resserrer les liens de camaraderie et d'union qui doivent exister entre le personnel de tous les services ; attribuer , en cas de naissance et de décès un secour aux membres actifs dans le besoin ; organiser des fêtes diverses, arbre de Noël, etc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bréviandes (10450)

Associations de Bréviandes

Siège INSEE

80 AVENUE MARECHAL LECLERC, 10450 BREVIANDES

Contact

#

Identifiants

RNA
W103001796
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
793169871
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0103004387
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 103P

Activité

foyers socio-éducatifs

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr