ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE TROYES ET AUBE

Active Troyes 1906-04-10
M

Mission

assurer l'exercice du culte réformé et de pourvoir en tout ou en partie aux frais et aux besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher légalement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Troyes (10000)

Associations de Troyes

Siège INSEE

1 QUAI DES COMTES DE CHAMPAGNE, 10000 TROYES

Contact

#

Identifiants

RNA
W103001528
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
302767058
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0103000062
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 103P

Observation : reconnaissance cultuelle du 29/06/2023 au 28/06/2028

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr