ASSOCIATION COURS SAINT FRANCOIS DE SALES

Active Troyes 1998-04-15
M

Mission

dans le respect du droit français d'une part, des statuts de l'Enseignement Catholique et des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique d'autre part, assumer juridiquement la gestion du cours Saint Francois de Sales, établissements fondés par les Soeurs Oblates de Saint François de Sales et dont elles exercent la tutelle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Troyes (10000)

Associations de Troyes

Siège INSEE

11 RUE DU GENERAL SAUSSIER, 10000 TROYES

Contact

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Identifiants

RNA
W103001500
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
420038283
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0103008190
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 103P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr