ASSOCIATION DES CALABRAIS EMIGRES EN CHAMPAGNE Dissoute Troyes Droits rapatriés W103001124 Créée en 1976 Cette association est dissoute depuis le 2009-11-04. association etrangere
Données officielles Sources / RNA Siège Troyes (10000) Identifiants RNAW103001124 HIST.0103003613 Historique Créée le 26/03/1976, dernière déclaration le 04/11/2009 5 évènements 26/03/1976 Création 22/04/1976 Publication au Journal Officiel 04/11/2009 Dernière déclaration 04/11/2009 Dissolution 02/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits rapatriés Droits rapatriés 003045défense des droits des personnes rapatriées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.