SOCIETE DE CHASSE DE LE CHENE

Active Le Chêne 1945-10-24
M

Mission

défense de la vie sauvage dans la civilisation moderne et regrouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis ; promouvoir des règles communes d'aménagement et de gestion des espèces sauvages sur les territoires cynégétiquement contrôlés par les membres de l'association ; étudier les modes et méthodes de chasse les plus aptes à permettre la mise en oeuvre de ces règles, ainsi que les projets d'aménagement du territoire de chasse, dans le but d'assurer la subsistance et la sauvegarde du gibier naturel de plaine ; fixer annuellement, par espèce et à la majorité des voix, les jours de chasse autorisés, ainsi que les dates d'ouverture et de fermeture compatibles avec les effectifs gibier dans le respect de l'arrêté d'ouverture et de fermeture de la chasse dans le département ; défendre les intérêts de ses membres en fonction des objectifs de l'association devant tout organisme de tutelle ; apporter toute aide aux agents assermentés p

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Le Chêne (10700)

Associations de Le Chêne

Contact

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Identifiants

RNA
W103001116
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0103001414
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 103P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr