UNION DE L'EGLISE DE DIEU EN FRANCE

Active Union Troyes 1960-01-04
M

Mission

a pour objet exclusif l'exercice public du culte conformément à l'interprétation de la jurisprudence et des textes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Troyes (10000)

Associations de Troyes

Siège INSEE

12 RUE DES FRERES BUREAU, 10000 TROYES

Contact

#

Identifiants

RNA
W103000917
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
323055731
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
32305573100109
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0103002423
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Union (U)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 103P

Observation : reconnaissance cultuelle du 4/05/2023 au 03/05/2028

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr