SERVICE DE L'ARMANCE Active Les Loges-Margueron Voyages d'études W103000857 Créée en 2009 financer un voyage d'étude Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Loges-Margueron (10210) Identifiants RNAW103000857 Historique Créée le 26/06/2009, dernière déclaration le 26/06/2009 4 évènements 26/06/2009 Création 26/06/2009 Dernière déclaration 11/07/2009 Publication au Journal Officiel 23/07/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Voyages d'études Voyages d'études 015085organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.