COMITE DES FETES DE VILLEMEREUIL Active Villemereuil Comités des fêtes W103000833 Créée en 1993 gérer les différentes fêtes organisées dans le village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villemereuil (10800) Identifiants RNAW103000833 HIST.0103007094 Historique Créée le 24/05/1993, dernière déclaration le 12/12/2025 4 évènements 24/05/1993 Création 23/06/1993 Publication au Journal Officiel 12/12/2025 Dernière déclaration 13/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.