ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE COLLEGE SAINT PIERRE EN L'ISLE

Active Troyes 1982-06-10
M

Mission

assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion de l'établissement scolaire (primaire, secondaire, technique, agricole) , ainsi que la gestion de tout ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation et à l'enseignement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Troyes (10000)

Associations de Troyes

Siège INSEE

6 RUE DE L'ISLE, 10000 TROYES

Contact

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Identifiants

RNA
W103000760
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780350013
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0103004453
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 103P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

organisation de professions enseignantes, amicales de personnel

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr