SOCIETE DE CHASSE DE CUSSANGY

Active Cussangy 1955-09-07
M

Mission

regrouper les propriétaires possédant au moins 10 ha dont 5 ha d'un seul tenant de bois, de friche ou de terre, les habitants leurs enfants résidant dans la commune ou à l'extérieur ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier, par la protection le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit pas des sociétaires soit pas cessions, soit par location ou par troque

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cussangy (10210)

Associations de Cussangy

Contact

#

Identifiants

RNA
W103000757
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0103002190
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 103P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr