JH CUIR

Active Romilly-sur-Seine 2024-04-05
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Mission

concevoir, organiser, fabriquer, gérer des patchs en cuir ou en tissu ou objets de merchandising, et réaliser avec des tiers toutes opérations liées directement ou indirectement à ces produits ; mettre en place des partenariats ou recevoir toutes aides pouvant aider à la réalisation du projet, et ce même en provenance d'une autre association ; gérer tous équipements ou personnels qui lui seraient confiés conventionnellement, acheter, exploiter, valoriser, vendre des concepts, oeuvres de l'esprit ou de la propriété industrielle et commerciale, ainsi que tous les droits dérivés et de jouir du fruit de ceux-ci, et ce dans le respect des lois et de la législation des droits d'auteur

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Romilly-sur-Seine (10100)

Associations de Romilly-sur-Seine

Siège INSEE

ALLEE DES ENTREPRENEURS, 10100 ROMILLY-SUR-SEINE

Contact

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Identifiants

RNA
W102004425
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
927488551
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 102S

Activité

artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr