FESTIFOSSE Active Fosse-Corduan Comités des fêtes W102004287 Créée en 2021 créer, organiser et gérer des évènement sur le territoire de la Fosse Corduan Contact EMAILfestifosse10@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Fosse-Corduan (10100) Identifiants RNAW102004287 Historique Créée le 15/06/2021, dernière déclaration le 15/06/2021 4 évènements 15/06/2021 Création 15/06/2021 Dernière déclaration 22/06/2021 Publication au Journal Officiel 22/06/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.