L'ASSOCIATION SAINT-ELOI Active Planty Comités des fêtes Activités festives W102000989 Créée en 1999 organisation de fêtes Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Planty (10160) Identifiants RNAW102000989 HIST.0102001651 Anciennes informations Historique Créée le 04/11/1999, dernière déclaration le 22/10/2024 4 évènements 04/11/1999 Création 27/11/1999 Publication au Journal Officiel 22/10/2024 Dernière déclaration 22/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Activités festives Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.