COMITE DES FETES DE MESGRIGNY Active Mesgrigny Comités des fêtes Activités festives W102000926 Créée en 1982 organiser et animer dans la commune quelques fêtes annuelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mesgrigny (10170) Identifiants RNAW102000926 HIST.0102001030 Anciennes informations Historique Créée le 01/08/1982, dernière déclaration le 22/04/2026 4 évènements 01/08/1982 Création 14/08/1982 Publication au Journal Officiel 22/04/2026 Dernière déclaration 23/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Activités festives Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.