COMITE DES FETES MOTTOIS Active La Motte-Tilly Activités festives Multisports local W102000904 Créée en 2016 animation de la commune de La Motte-Tilly en organisant des rencontres à caractère sportif, culturel et social Contact EMAILmairiedelamottetilly@wanadoo.fr
Données officielles Sources / RNA Siège La Motte-Tilly (10400) Identifiants RNAW102000904 Historique Créée le 20/06/2016, dernière déclaration le 20/06/2016 4 évènements 20/06/2016 Création 20/06/2016 Dernière déclaration 02/07/2016 Publication au Journal Officiel 02/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Multisports local Activités festives 007040activités festives (soirées.) Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.