SOCIETE DE CHASSE DE FONTAINE-LES-GRES Active Fontaine-les-Grès Chasse Faune sauvage W102000808 Créée en 1948 réglementation de la chasse et répression du braconnage Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontaine-les-Grès (10280) Identifiants RNAW102000808 HIST.0102000510 Anciennes informations Historique Créée le 05/11/1948, dernière déclaration le 23/09/2021 4 évènements 05/11/1948 Création 19/11/1948 Publication au Journal Officiel 23/09/2021 Dernière déclaration 27/10/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Faune sauvage Chasse 013005chasse Faune sauvage 024025préservation de la faune sauvage Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.