SOCIETE DE CHASSE Active Pars-lès-Romilly Chasse W102000273 Créée en 1923 repression du braconnage et repeuplement du gibier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pars-lès-Romilly (10100) Identifiants RNAW102000273 HIST.0102000168 Historique Créée le 02/08/1923, dernière déclaration le 24/11/2021 4 évènements 02/08/1923 Création 23/08/1923 Publication au Journal Officiel 24/11/2021 Dernière déclaration 09/12/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.