COMITE DES FETES DE VERNONVILLIERS Active Vernonvilliers Carnavals & Défilés W101004053 Créée en 1991 animations locales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vernonvilliers (10200) Identifiants RNAW101004053 HIST.0101001028 Anciennes informations Historique Créée le 15/02/1991, dernière déclaration le 17/03/2025 4 évènements 15/02/1991 Création 27/02/1991 Publication au Journal Officiel 17/03/2025 Dernière déclaration 16/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Carnavals & Défilés Carnavals & Défilés 009045majorettes, twirlings, carnavals, défilés Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.