BATTERIE FANFARE BAYELLOISE Dissoute Bayel Musique W101000686 Créée en 1996 Cette association est dissoute depuis le 2015-11-27. animation du village
Données officielles Sources / RNA Siège Bayel (10310) Identifiants RNAW101000686 HIST.0101001182 Anciennes informations Historique Créée le 21/11/1996, dernière déclaration le 03/12/2015 5 évènements 21/11/1996 Création 11/12/1996 Publication au Journal Officiel 27/11/2015 Dissolution 03/12/2015 Dernière déclaration 14/12/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Musique Musique 006030chant choral, musique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=2015-12-03 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.