COMITE DES FETES MAGNY FOUCHARD Active Magny-Fouchard Comités des fêtes W101000605 Créée en 1985 organisation de festivites dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Magny-Fouchard (10140) Identifiants RNAW101000605 HIST.0101000836 Anciennes informations Historique Créée le 19/03/1985, dernière déclaration le 01/08/2014 4 évènements 19/03/1985 Création 11/04/1985 Publication au Journal Officiel 01/08/2014 Dernière déclaration 01/08/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=2014-05-22 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.