COMITE DES FÊTES ET LOISIRS DE BALIGNICOURT Active Balignicourt Centres de loisirs Comités des fêtes W101000064 Créée en 1972 Organisation des loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Balignicourt (10330) Identifiants RNAW101000064 HIST.0101000568 Historique Créée le 13/02/1972, dernière déclaration le 22/09/2015 4 évènements 13/02/1972 Création 16/03/1972 Publication au Journal Officiel 22/09/2015 Dernière déclaration 22/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres de loisirs / Comités des fêtes Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=2009-01-16 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.