APE BAYEL Active Bayel Périscolaire Éducation populaire W101000045 797864071 Créée en 2007 organiser des manifestations pour recueillir des fonds au bénéfice de tous les enfants des écoles maternelles et élémentaires de Bayel. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Bayel (10310) 1 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 10310 BAYEL Identifiants RNAW101000045 SIREN797864071 HIST.0101001454 Historique Créée le 24/10/2007, dernière déclaration le 30/01/2026 6 évènements 22/10/2007 Enregistrement INSEE 22/10/2007 Dernier évènement INSEE 24/10/2007 Création 03/11/2007 Publication au Journal Officiel 30/01/2026 Dernière déclaration 10/02/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 30/01/2026 / Modification 30/01/2026 Modification Titre : APE BAYEL devient APE BAYEL Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire / Éducation populaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Éducation populaire 009025mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=2008-10-24 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.