AMICALE DES SAPEURS POMPIERS Active Rouvres-les-Vignes Sapeurs pompiers W101000029 Créée en 1990 Intervention en cas de sinistre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouvres-les-Vignes (10200) Identifiants RNAW101000029 HIST.0101001006 Historique Créée le 24/04/1990, dernière déclaration le 11/07/2022 4 évènements 24/04/1990 Création 23/05/1990 Publication au Journal Officiel 11/07/2022 Dernière déclaration 09/01/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=2008-11-05 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.