GROUPEMENT DE CHASSEURS PARC SAINT BERNARD Active Urville Loisirs Chasse W101000003 Créée en 2001 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Urville (10200) Identifiants RNAW101000003 HIST.0101001288 Historique Créée le 07/02/2001, dernière déclaration le 17/10/2008 4 évènements 07/02/2001 Création 03/03/2001 Publication au Journal Officiel 17/10/2008 Dernière déclaration 05/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Chasse Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=2008 09029 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.