Mission
préservation des terres agricoles, des paysages, de la ressource en eau, de la biodiversité, des activités économiques locales et de la qualité de vie rurale des communes de la vallée de l'Arize ; protection des zones naturelles, agricoles, aquatiques et de la ressource en eau situées sur les communes de la vallée de l'Arize contre tout projet industriel ou non ou toutes autres installations susceptibles de porter atteinte à l'environnement, aux paysages, à la biodiversité, au patrimoine rural et culturel, à l'activité économique locale, à l'urbanisme et à l'aménagement du territoire
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Arize Lèze
Commune & Contact
Commune
Fornex (09350)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 093S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr