ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION DU PATRIMOINE EN VOLVESTRE ARIEGEOIS
Activité
Mission
regrouper tout ceux qui veulent être associés à l'étude et à la réalisation de tout projet tendant à protéger ou à mettre en valeur le patrimoine historique, culturel, naturel de Sainte Croix Volvestre et plus largement de l'ancien canton du Volvestre ariégeois : l'histoire locale, les monuments, les constructions, les objets etc témoins de cette histoire ; les modalités en seront précisées dans le règlement intérieur
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Création
Lieu de declaration :
Département : 09
Préfecture :
Sous Préfecture : Saint-Girons
Identifiant annonce : 202500350133
Numéro de l'annonce : 133
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W093005243
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 093S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03