LE FOSSAT CIRCUIT COURT

Active LE FOSSAT 2024-05-13
M

Mission

la mise en oeuvre de pratiques collectives, participatives et alternatives favorisant le lien social, l' expression de la citoyenneté active et le développement de l'économie locale et solidaire sur le territoire ; ces pratiques seront principalement liées à la consommation alimentaire et toute activité permettant le développement du magasin de producteurs

Domaines

  • conduite d'activités économiques 👉 Arize Lèze
  • représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Arize Lèze
@

Commune & Contact

Commune

LE FOSSAT (09130)

Associations de Le Fossat

Siège INSEE

PLACE DE LA MAIRIE, 09130 LE FOSSAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W093005122
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
930303979
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 093S

Observation : Correction du 14 février 2025 : liste dirigeants scannée suite à erreur déclaration

Activité

conduite d'activités économiques

représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr