COMITE DES FETES DE MONTAGAGNE Active Montagagne Comités des fêtes W093004645 879068260 Créée en 1986 animation du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Montagagne (09240) 09240 MONTAGAGNE Identifiants RNAW093004645 SIREN879068260 HIST.0091001844 Anciennes informations Historique Créée le 01/09/1986, dernière déclaration le 17/10/2019 6 évènements 01/09/1986 Création 01/09/1986 Enregistrement INSEE 01/09/1986 Dernier évènement INSEE 24/09/1986 Publication au Journal Officiel 17/10/2019 Dernière déclaration 18/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.