SAINT HUBERT SEIXOISE Active Seix Chasse W093001502 Créée en 2002 chasse sur le territoire de la commune Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Seix (09140) Identifiants RNAW093001502 HIST.0093001834 Anciennes informations Historique Créée le 14/08/2002, dernière déclaration le 01/09/2022 4 évènements 14/07/2002 Publication au Journal Officiel 14/08/2002 Création 01/09/2022 Dernière déclaration 09/09/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.