COMITE PERMANENT DES FETES DE MONTGAUCH Active Montgauch Comités des fêtes W093001070 Créée en 1961 organisation des fetes dans la communes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montgauch (09160) Identifiants RNAW093001070 HIST.0093000229 Anciennes informations Historique Créée le 05/09/1961, dernière déclaration le 06/06/2025 4 évènements 05/09/1961 Création 04/10/1961 Publication au Journal Officiel 06/06/2025 Dernière déclaration 06/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.