COMITE DES FETES DE BORDES SUR LEZ Active Les Bordes-sur-Lez Comités des fêtes W093000968 Créée en 1983 animation et fête patronale du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Bordes-sur-Lez (09800) Identifiants RNAW093000968 HIST.0093000723 Historique Créée le 16/08/1983, dernière déclaration le 13/04/2018 4 évènements 16/08/1983 Création 26/08/1983 Publication au Journal Officiel 13/04/2018 Dernière déclaration 13/10/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.