COMITE PERMANENT DES FÊTES DE MERIGON

Active Mérigon 1962-06-25
M

Mission

organiser les fêtes publiques dans la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mérigon (09230)

Associations de Mérigon

Contact

#

Identifiants

RNA
W093000715
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0093000248
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 093S

Observation : dernière date publication enregistrée :1962-07-14

Activité

comités des fêtes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr