organiser tout événement, fêtes ou animations susceptibles de créer des animations ou divertissements sur la commune (festivités diverses, fête locale, vide grenier etc) ainsi que toute autre action à caractère ludique, culturel, sportif ou social
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : COMITE DES FETES DE MAUVEZIN DE SAINTE CROIX
Nouveau titre : COMITE D'ANIMATION DE MAUVEZIN
Nouvel objet : organiser tout événement, fêtes ou animations susceptibles de créer des animations ou divertissements sur la commune (festivités diverses, fête locale, vide grenier etc) ainsi que toute autre action à caractère ludique, culturel, sportif ou social
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 09
Préfecture :
Sous Préfecture : Saint-Girons
Identifiant annonce : 202500260130
Numéro de l'annonce : 130
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W093000588
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0093000765
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 093S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03