ASSOCIATION SERVICE D'ORDRE DU PS09

Dissoute Pamiers 2014-06-24
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2017-07-17.

faciliter la prise en charge des frais de déplacement, d'hébergement ou autre dépense relative au fonctionnement du service d'ordre du PS09 ; l'association prend notamment l'engagement d'ouvrir un compte bancaire unique destiné à recevoir les dons ou sommes collectées, mais aussi, au règlement des dépenses relatives à son fonctionnement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pamiers (09100)

Associations de Pamiers

Siège INSEE

2 RUE MAURICE UTRILLO, 09100 PAMIERS

Contact

#

Identifiants

RNA
W092001955
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
819441684
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 092S

Activité

soutien et financement de partis et de campagnes électorales

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.