assurer et pérenniser, la protection et la promotion du brevet numéro 0755466 propriété de Monsieur Degorre Marc Simon dédié à la construction d'habitation bio-climatique; l'objet s'étend à toutes opérations ou activités découlant de cet objet et de l'objet des sociétés ou autres structures ou organisations dans lesquelles du capital aura été investi, ainsi qu'à toutes activités de marchand de bien, négoce ou agence immobilière, et ce, par tous moyens et partout dans le monde; toutes opérations juridiques, industrielles, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets connexes, annexes ou complémentaires; c'est ainsi que l'association pourra participer à la création de tous fonds d'investissement ou bourse privée ou encore participer à toutes opérations de promotion immobilière ou encore de programme hôteliers ou résidentiels, notamment de santé, de retraite ou de tourisme et de loisirs; ITI-C pourra légitimement prendre toutes participations ou signer tous partenariats de toute nature, acheter et vendre, louer ou distribuer tous produits, biens ou services, construire, démolir ou encore réaliser toutes opérations immobilières, et plus généralement faire tout ce qui sera estimé nécessaire au développement de l'objet de l'association et ce, directement ou indirectement, y compris par la création de toutes structures ou la prise de participation dans le capital social et/ou les activités de toutes entreprises, l'objet social de l'association ne pouvant être limité ni autrement détaillé
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
association à but commercial, développement économique - Les associations de ce domaine dans le département
Environnement, cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
Adresse :
Horaires :
Les évènements marquants de l'association :
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W092001602
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 112S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : Aucun