INTELLIGENCE TECHNIQUE INGÉNIERIE CONCEPT

Active Quillan 2011-11-21
M

Mission

assurer et pérenniser, la protection et la promotion du brevet numéro 0755466 propriété de Monsieur Degorre Marc Simon dédié à la construction d'habitation bio-climatique; l'objet s'étend à toutes opérations ou activités découlant de cet objet et de l'objet des sociétés ou autres structures ou organisations dans lesquelles du capital aura été investi, ainsi qu'à toutes activités de marchand de bien, négoce ou agence immobilière, et ce, par tous moyens et partout dans le monde; toutes opérations juridiques, industrielles, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets connexes, annexes ou complémentaires; c'est ainsi que l'association pourra participer à la création de tous fonds d'investissement ou bourse privée ou encore participer à toutes opérations de promotion immobilière ou encore de programme hôteliers ou résidentiels, notamment de santé, de retraite ou de tourisme et de loisirs; ITI-C pourra légitimement prendre toutes participations ou signer tous partenariats de toute nature, acheter et vendre, louer ou distribuer tous produits, biens ou services, construire, démolir ou encore réaliser toutes opérations immobilières, et plus généralement faire tout ce qui sera estimé nécessaire au développement de l'objet de l'association et ce, directement ou indirectement, y compris par la création de toutes structures ou la prise de participation dans le capital social et/ou les activités de toutes entreprises, l'objet social de l'association ne pouvant être limité ni autrement détaillé

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Quillan (11500)

Associations de Quillan

Siège INSEE

14 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 09600 LAROQUE-D'OLMES

Contact

#

Identifiants

RNA
W092001602
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
538715947
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 112S

Activité

association à but commercial, développement économique

Environnement, cadre de vie

NAF : Activités des organisations professionnelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr